Crédits
Design
Le site web a été réalisé par Meegraf
Mentions légales
1 – Identification de l’éditeur du site des Transports Fertier
Transports Fertier
Rue du haut mas
42150 La Ricamarie
2 – Conditions générales d’utilisation du site Transports Fertier
Les transports Fertier ont ouvert le site www.transports-fertier.fr, pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit des Transports Fertier.
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site, que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales.
3 – Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, images, ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété des Transports Fertier.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable des Transports Fertier, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni par la loi.
4 – Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.transports-fertier.fr nécessite une autorisation préalable écrite de la société des Transports Fertier. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site. Les Transports Fertier ne peuvent en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et a leur utilisation.